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Propriété du site

Le site www.sortirahaguenau.fr est édité par la Direction de la Communication de la Ville de Haguenau dont le siège est situé à l’Hôtel de Ville, 1 place Charles de Gaulle 67500 HAGUENAU.

Responsable de la publication

Le responsable de la publication et des contenus du site Madame Anne Constancio, Directrice de la Communication.

Hébergement

Le site www.sortirahaguenau.fr est hébergé par la société CORAXIS, Société à responsabilité limitée au capital de 20.000€ ayant son siège social au11 rue de La Haye à SCHILTIGHEIM (67300) FRANCE, immatriculée sous le numéro 441 082 096 000021 RCS Strasbourg – AË 4741Z

Contact

Nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à l’adresse com@haguenau.fr ou par courrier postal pour toutes vos questions ou demandes d’information.

Création graphique, conception et développement

Matière Grise, Stratégie, Marketing & Communication – www.matiere-grise.fr

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Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes.

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues

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L’utilisation du site Sortir à Haguenau, via l’utilisation son adresse Url http://www.sortirahaguenau.fr/, implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et limites d’Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse, l’absence de protection absolue contre les risques de détournements éventuels et de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. La Direction de la Communication et la Ville de Haguenau ne peuvent être tenus responsables du mauvais fonctionnement du site pour un navigateur donné. La Direction de la Communication ne garantit pas que son service fonctionne sans interruption ou qu’il ne contienne pas d’erreurs informatiques quelconques.

Propriété intellectuelle

L’intégralité de ce site, www.sortirahaguenau.fr, et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet de Sortir à Haguenau : www.sortirahaguenau.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse de Sortir à Haguenau doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site www.sortirahaguenau.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens vers le site Web « Sortir à Haguenau »

La Direction de la Communication de la Ville de Haguenau autorise toute personne à créer un lien vers son site Web www.sortirahaguenau.fr, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après. Un site comportant un lien vers le site Web Sortir à Haguenau :

  • est autorisé à établir un lien vers le contenu du site Sortir à Haguenau, mais non à le répliquer
  • n’est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d’un contenu du site Sortir à Haguenau
  • ne doit pas présenter d’informations trompeuses ou erronées concernant les services, produits ou informations issues du site Sortir à Haguenau
  • ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre la Ville de Haguenau et le créateur du lien
  • ne doit pas laisser entendre que la Ville de Haguenau approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
  • ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux (« trade dress ») de Sortir à Haguenau sans le consentement écrit préalable de la Direction de la Communication
  • ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
  • ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
  • doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de la Ville de Haguenau, si la Ville de Haguenau souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l’existence du lien.

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